Déposée le 6 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOYEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « HOYEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-28 du 13 juillet 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOYEZ domicilié(e) Zone Industrielle, RUE DE LILLE - 59710 - AVELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 501 621 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme VERSPIEREN NATHALIE domicilié(e) 9 RUE DES FABRICANTS - 59100 - ROUBAIX - France.
La marque HOYEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3432711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOYEZ, SAS - Zone Industrielle, RUE DE LILLE - 59710 - AVELIN - France - SIREN 469501621
Mme VERSPIEREN NATHALIE - 9 RUE DES FABRICANTS - 59100 - ROUBAIX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-45
Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2016 n°2619324 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-26
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal. Cloisons métalliques.Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés. Cloisons non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres. Etagères.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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